Formation

Durée
7 heures sur 1 jour

Groupe
De 1 à 15 personnes

Tarifs
Inter : 325 € HT par stagiaire (390 € TTC) pour 1 jour
Intra : Nous consulter

Programme

Prérequis

Avoir une des fonctions indiquées dans la liste des publics.

Public concerné

Chef de mission, Collaborateur confirmé

Objectifs

A l’issue de la formation, les apprenants seront en mesure de :

Se familiariser avec les spécificités des BA, de la TVA agricole, des particularités au regard de l’enregistrement
Comprendre les différents régimes d’imposition du résultat, et les options possibles
Connaître les principaux dispositifs d’exonération ou de report des plus-values

Contenu

Vous verrez:

Questions traitées

Accueil des participants présentation

1) Régulation du résultat imposable :

Les différents régimes d’imposition du revenu agricole (applicables aux exploitants en nom propre et associés de sociétés non assujettis à l’IS
Micro-BA (champ d’application, période d’imposition, prise en compte des encaissements, particularités au regard des actifs affectés à l’exploitation, calcul du résultat)
Spécificités des régimes réels : Champ d’application
Date de clôture
Liberté d’affectation (terres et logement)
Date de réalisation des produits
Subventions d’investissement
valorisation des stocks (méthodes par catégorie de stocks, sous activité, valorisation des stocks en cas de décès donation ou apport, différences IR/IS, blocage des stocks à rotation lente)
Amortissements et provisions
Autres charges (fermages en espèce et en nature, cotisations sociales)
Dispositifs de lissage et d’étalement (moyenne triennale, DEP, revenus exceptionnels, à valoir)
Rattachement optionnel des recettes commerciales et non commerciales accessoires et des recettes patrimoniales (principe et conséquences)
Utilisation des régimes d’exonération des plus-values
Détermination du BA dans les exploitations sociétaires à l’IR et répartition entre associés
Enjeux et conséquences d’un changement de régime fiscal (imposition de l’associé, cotisations sociales, plus-values, survaleurs sur les stocks,…)
Dernière partie : quizz

Méthodes Pédagogiques

Les méthodes pédagogiques assurent aux participants une véritable progression des savoirs et savoirs faire.

Cette formation se déroulera sous forme d’exposé, d’échanges d’expériences.

Les supports de formation (diaporama, fiches techniques) seront remis aux participants sous format PDF lors de la convocation.

Modalités d'évaluation

Le contrôle de connaissances se fera au cours de la formation (questionnement de l'animateur, Quizz ou cas pratique) et à la fin par la réalisation en ligne d'un QCM d'évaluation.

Accessibilité

Pour toute demande relative aux conditions d’accueil et d’accès des participants en situation de handicap (adaptation des moyens de la prestation) contactez votre référent handicap ; Sandy Soriano au 05.53.49.88.21 ou sandy.soriano@acomaudit.com

Date de modification

04/06/2025

Fiche Programme

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